Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE POMARIUS
M. cariven eric

Numéro de dépôt :
4154250
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
DOMAINE POMARIUS de cariven eric

Présentation de la marque DOMAINE POMARIUS

Déposée le 5 février 2015 par monsieur cariven eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE POMARIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur cariven eric domicilié(e) 1 rue des fleurs - 11250 - POMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cariven eric domicilié(e) 1 rue des fleurs - 11250 - POMAS - France.

La marque DOMAINE POMARIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE POMARIUS arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

cariven eric a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CARIVEN , CLOS POMARIUS , CHÂTEAU POMARIUS


M. cariven eric - 1 rue des fleurs - 11250 - POMAS - France


M. cariven eric - 1 rue des fleurs - 11250 - POMAS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).